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Marques déposées par Conseil national de l'Ordre des architectes
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ORDRE DES ARCHITECTES OA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ORDRE DES ARCHITECTES OA
Conseil national de l'Ordre des architectes

Numéro de dépôt :
4668845
Date de dépôt :
23/07/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/07/2030
ORDRE DES ARCHITECTES OA de Conseil national de l\'Ordre des architectes

Présentation de la marque ORDRE DES ARCHITECTES OA

Déposée par voie électronique le 23 juillet 2020 par Conseil national de l'Ordre des architectes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ORDRE DES ARCHITECTES OA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-33 du 14 août 2020.

Le déposant est Conseil national de l'Ordre des architectes domicilié(e) 33 avenue du Maine - 75015 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Conseil national de l'Ordre des architectes, Monsieur Denis Dessus domicilié(e) 33 avenue du Maine - 75015 - Paris - France.

La marque ORDRE DES ARCHITECTES OA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4668845.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORDRE DES ARCHITECTES OA arrivera à expiration en date du 23 juillet 2030.

Conseil national de l'Ordre des architectes a également déposé les autres marques suivantes : OA , archigraphie , ARCHITECTES pour tous , OSCAR


Conseil national de l'Ordre des architectes - 33 avenue du Maine - 75015 - Paris - France


Conseil national de l'Ordre des architectes, Monsieur Denis Dessus - 33 avenue du Maine - 75015 - Paris - France


Publication - Publication le 14 août 2020 au BOPI 2020-33

Enregistrement avec modification - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-53

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